1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société C.T.C., spécialisée en maîtrise d’œuvre, coordination et gestion de projets dans le domaine du bâtiment.
Raison sociale : C.T.C.
Forme juridique : SASU
SIREN : 951 117 589
SIRET (siège) : 951 117 589 00014
RCS : 951 117 589 R.C.S. Troyes
TVA intracommunautaire : FR03951117589
Capital social : 3 000,00 €
Date d’immatriculation : 31/03/2023
Siège social : 10 rue de l’Armance, 10170 Méry-sur-Seine, France
Téléphone : 06 98 50 16 33
E-mail : ctoupenet@cabinetctc.fr
Directeur de la publication : M. Cédric TOUPENET, Président
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments figurant sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, code source, architecture...) sont la propriété exclusive de C.T.C., sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société C.T.C., conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles & RGPD
C.T.C. s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés.
Données collectées :
Données via formulaire (nom, prénom, adresse e-mail, téléphone)
Données de navigation (adresse IP, pages consultées, temps de visite)
Utilisation :
Répondre aux demandes et formulaires
Suivi commercial
Analyse du trafic du site
Droits de l’utilisateur :
Conformément à la réglementation, vous pouvez :
✔ Accéder à vos données
✔ Demander leur rectification ou suppression
✔ Vous opposer à leur traitement
✔ Demander leur portabilité
Pour exercer ces droits : ctoupenet@cabinetctc.fr
5. Cookies
Le site utilise des cookies pour :
Faciliter votre navigation
Mesurer l’audience (Google Analytics ou équivalent)
Améliorer le contenu proposé
Un bandeau d'information vous permet d’accepter ou refuser les cookies dès votre première visite. Vous pouvez également gérer vos préférences via votre navigateur.
6. Responsabilité
C.T.C. s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables en cas de :
Erreurs ou omissions involontaires
Interruption temporaire ou définitive du site
Usage incorrect des informations présentes
L'utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. C.T.C. décline toute responsabilité quant au contenu ou au fonctionnement de ces sites tiers.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis, à défaut de résolution amiable, à la compétence exclusive des tribunaux de Troyes (10).